11/05/2010 à 01h24
Je peux le vendre ?
Vous ne savez pas si vous avez le droit de revendre un objet sur eBay ou Priceminister ?
Evidemment, on a tous eu des remords avant de revendre un cadeau de Noël !
Mais il ne s'agit pas de ça: des règles précises existent sur les sites de vente d'objets d'occasion. Si on ne pense qu'à la taille de l'objet, il est évident qu'on vendra plus facilement un timbre poste qu'un vaisselier. Quand on se demande si on peut revendre une bouteille de vin, la question devient plus complexe.
Qu'as-t-on le droit de vendre sur les sites comme eBay ?
Voici un petit inventaire à la Prévert des objets disponibles à la vente sur des sites bien connus de vente d'objets d'occasion :
Echium Pininana hampe de 4 mètres de haut
les plantes de tous genre et tous styles sont souvent disponibles à la vente !
Papier Toilette en (faux) billets de 500 euros
Heureusement qu'ils précisent qu'il s'agit de faux…
Costume banane déguisement adulte ou déguisement Nain de Jardin Costume adulte
Rien que de l'imaginer ça me fait rire
Rideau de douche ensanglanté (+ Tapis de douche assorti) - décalé, fun et insolite
Pour les fans d'Hitchcock
Gobe mouche en verrerie vert-bleu
Vous avez dit « kitsch » ?
Moule à gâteaux traditionnel mongol en bois
Le four à gâteau traditionnel est-il livré ?
Bloc Note Memo Forme Fruits Design Japonais
Qui a dit que post-it avait tout inventé ?
Générateur d'orgone à action locale
Merci de préciser que l'action n'est que locale…
Jeton pour tirer au sort les corvées du ménage
Pour les parents qui en ont assez de désigner !
Portraits Mylène Farmer
Les fans apprécieront
Brosse à légume
Why not ?!
Comme on peut le voir, on trouve tout et n'importe quoi, surtout n'importe quoi d'ailleurs. Les objets « insolites » sont d'ailleurs souvent regroupés dans une section du site dédiée à ce type de vente un peu « borderline ». A voir cette liste, on se demande bien où se situe la limite. Qu'as-t-on le droit de vendre ou pas sur un site comme (au choix) eBay, Priceminister, Amazon,… Chaque site a sa politique de vente spécifique. Cependant, dans les grandes lignes, ce que vous ne pourrez pas vendre chez l'un, vous ne le pourrez pas non plus chez l'autre.
Voici ce que dit Priceminister : « Le vendeur garantit que ses produits sont conformes à la législation française et aux normes applicables en France.
Il garantit en outre à PriceMinister qu'il en est régulièrement propriétaire et qu'il peut en disposer librement, y compris s'agissant de biens soumis à une licence d'utilisation (…)
PriceMinister se réserve le droit d'exclure de ses membres tout vendeur qui contreviendrait de quelque manière que ce soit à ces dispositions, sans préjudice d'éventuelles poursuites judiciaires.
PriceMinister décline toute responsabilité en cas d'infraction (fraude, contrefaçon, recel, etc.) du fait du vendeur… »Quant à eBay, les règles sont plus détaillées mais gardent la même philosophie… « Objets interdits, contestables ou contrefaisants et autres règlements : présentation
En tant que membre eBay, vous êtes tenu de vous assurer que l'objet que vous souhaitez acheter ou mettre en vente est autorisé sur eBay. Pour vous assurer une bonne compréhension des règlements eBay, nous vous invitons à consulter successivement :
Les règles de mise en vente qui vous aideront à mettre vos objets en vente suivant les règles établies sur eBay.
La liste des objets interdits, contestables ou contrefaisants ci-dessous qui vous orientera si vous avez des doutes sur la possibilité de mettre en ligne une mise en vente.
Nous vous rappelons que :
"Interdit" signifie qu'un objet ne peut pas être mis en vente sur eBay.
"Contestable" signifie qu'un objet peut être mis en vente sous certaines conditions.
"Droits d'auteur et marques de fabrique" signifie qu'un objet peut enfreindre certains droits comme les droits d'auteur ou les marques.
Pour votre protection, certains objets, même légaux, ne sont pas autorisés ("interdits") parce qu'ils enfreignent presque toujours les lois relatives aux droits d'auteur ou aux marques.
Liste des objets interdits, contestables ou contrefaisants : »
Interdits | Contestables | Droits d'auteur et marques de fabrique |
Animaux et parties animales Armes à feu et explosifs Biens culturels et archives publiques Biens soumis à embargo Biens volés ou recelés Billets de loterie Cartes de crédit Cosmétiques d'occasion Documents officiels délivrés par l'Etat Contrats et billets Décodeurs Drogues et objets associés Equipement de surveillance Fausses monnaies et faux timbres Feux d'artifice Incitation à des activités illégales Instruments financiers Listes de publipostage Objets à caractère pédophile Machines à affranchir Marchandises interdites ou réglementées Matériels destinés à l'ouverture des serrures Médicaments et parapharmacie Mini-motos, Pocket-Bikes, mini-quads et Quads non homologués Organes et produits du corps humain Réservé aux adultes Substances dangereuses et illicites Tabac Violence, discrimination et haine raciale | Alcool Armes et couteaux Autographes Billets d'entrée (spectacles) Denrées Alimentaires Equipements médicaux d'occasion Fouilles, Fossiles et Minéraux Pesticides Piles et accumulateurs Produits Réfrigérants Quads Scanners et équipements électroniques Uniformes, décorations, insignes Vêtements d'occasion
| Compilations et supports d'information Copies de film 35/70mm Copies et contrefaçons Copies non autorisées Copies promotionnelles de films ou d'œuvres musicales Authenticité non garantie par le vendeur Droits d'auteur, droit des marques et votre annonce Encouragement à la violation d'un règlement Enregistrements illégaux Logiciels bêta Logiciels de jeux : Sony, Sega et Nintendo Logiciels de l'enseignement supérieur Logiciels OEM Marques et noms de domaines Mode chips, adaptateurs de jeux et disques de démarrage Objets de marque et objets contrefaits Piratage de produits protégés Supports enregistrables(CD-ROM / DVD-ROM) Supports téléchargeables Usage abusif des marques Utilisation d'effigies, de noms et de signatures
|
Il existe également des règles spécifiques concernant les copies illégales et les contrefaçons. Voici ce que dit le site eBay :
« Qu'est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon peut prendre de nombreuses formes… Quelques exemples :
* une imitation d'un sac de marque ou d'un modèle de chaussures de sport,
* une copie pirate de CD ou DVD,
* un parfum ayant le même packaging, la même odeur qu'un parfum de marque,
* la reproduction du logo d'une marque sans son autorisation...
La contrefaçon touche tous les domaines de la consommation :
* l'habillement, les accessoires de mode, les chaussures de sport
* les logiciels de jeux, les œuvres musicales et les films
* les équipements de téléphonie mobile
* les jouets et articles de sport
* les parfums et cosmétiques
Pourquoi eBay s'engage ?
* La contrefaçon est illégale et punie par la loi
* Elle contribue au développement de réseaux criminels et à l'exploitation par le travail d'adultes et d'enfants de nombreux pays en voie de développement
* Elle nuit à l'image d'eBay, au climat de confiance sur la place de marché et créée de la concurrence déloyale pour les vendeurs dignes de confiance
Si malgré votre vigilance et la nôtre, vous achetez par erreur un objet reconnu comme contrefait, vous pouvez être indemnisé à hauteur de 100% du prix d'achat de l'objet (frais de livraison inclus) dans les conditions du Programme de protection des achats PayPal, en ouvrant un litige pour la raison suivante : Objet ne correspondant pas du tout à sa description
(…)
Vous aussi, protégez-vous de la contrefaçon :
Quelques conseils :
* Méfiez-vous des annonces trop alléchantes : un sac de luxe à prix sacrifié ? Un parfum qui ressemble au vrai mais porte un nom différent : STOP, n'allez pas plus loin !
* Si vous avez un doute sur l'authenticité d'un objet :
Consultez le profil d'évaluations du vendeur, et notamment les commentaires des utilisateurs sur les transactions précédentes. Si vos doutes sont confirmés, passez votre chemin…
Demandez des preuves d'achat ou la garantie liée à l'objet.
* Lisez les forums et les guides d'achat sur le sujet »
Il faut signaler que tous les objets « insolites » qui figurent plus haut sont véritablement des objets vendables sans restrictions. Cependant, certains vendeurs jouent avec le feu, et proposent des objets « contestables » dans tous les sens du terme !
L'alcool est interdit, mais il est tout à fait autorisé de vendre les contenants (bouteilles, fûts, etc…)
De la même manière, il est possible de vendre des boîtes de cigares (sans cigares dedans !). Pour ces deux exemples, le vendeur doit s'assurer que l'acheteur a obligatoirement plus de 18 ans. Il est interdit de vendre des catalogues de produits que l'on vend sur une autre site. Il serait quand même étonnant qu'eBay accepte ce genre de concurrence ! Il est cependant possible de vendre des catalogues de collection pour leur valeur sentimentale ou historique. Il est malgré tout nécessaire que ces catalogues ne proposent aucun objet actuellement en vente !
Pour ce qui concerne les billets d'entrée, pour des concerts par exemple, il faut noter que certains pays autorisent la revente et d'autres non. Dans certains états américains, comme la Floride , il est interdit de revendre un billet d'entrée avec plus d'1 $ de profit. Mais si un vendeur qui n'y habite pas revend un billet pour un concert qui a lieu en Floride, la vente avec profit est autorisée. Dans le Missouri, il est tout à fait autorisé de revendre ce genre de billets de concert, mais totalement interdit de revendre avec profit des places pour une compétition sportive.
Pour les billets de loterie, ceux-ci sont tout simplement interdits à la vente. Quel dommage, imaginez les profits que vous auriez pu faire en vendant des billets de loterie faits « maison » à 1 € pièce ! Les pierres tombales, urnes funéraires, etc… peuvent être vendues si elles n'ont jamais été utilisées.
De même pour les vêtements, il est déconseillé de les vendre s'ils ont été utilisés. Il est par contre formellement interdit de vendre des sous-vêtements utilisés !
Les cartes de crédit, peuvent être vendues s'il elles sont périmées depuis plus de 10 ans et que la banque autorise ce genre de commerce…elles ne sont pas nombreuses on imagine.
Les certificats de mariage, actes de naissance, ou autres documents gouvernementaux peuvent être vendus pour leur valeur historique. Cependant, ils doivent avoir plus de 100 ans. Les passeports dont la validité a expiré depuis 20 ans sont autorisés à la vente. Par contre, les plaques minéralogiques, permis de conduire, et faux papiers ne sont pas autorisés !
Parmi ces papiers très anciens, on autorise la vente d'objets reliés aux meurtres commis il y a plus de 100 ans : ceux de Jack l'Eventreur, par exemple…Par contre, il est interdit de vendre des objets fabriqués par des personnes détenues pour des crimes récents, ou des objets retrouvés sur des scènes de crimes qui ont défrayé la chronique récemment. 
Il est possible de vendre des leçons d'informatique, de gymnastique ou de musculation sur eBay, mais il est interdit de suggérer dans l'annonce que ces services peuvent avoir d'autres buts moins avouables (comme des relations sexuelles par exemple). 
Enfin, cela va sans dire, il est interdit de revendre les amis que vous avez sur les réseaux sociaux comme Facebook ou Myspace...Comme dirait Calogero « On est riche que de ses amis » après tout, c'est dit !
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